Déposée le 17 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALEMARDs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TRACK-EDGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALEMARDs domicilié(e) Zone Industrielle du BUISSON, rue de la Poudrière,42230 ROCHE LA MOLIERE - 42230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 503 185 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS (PT/SG-CI79-M-11720FR) domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
La marque TRACK-EDGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALEMARD (Société par Actions Simplifiée) - Zone Industrielle du BUISSON, rue de la Poudrière,42230 ROCHE LA MOLIERE - 42230 - France - SIREN 554503185
Cabinet LAURENT ET CHARRAS (PT/SG-CI79-M-11720FR) - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Appareil pour découper le tissu, notamment des rubans, par effet thermique. Etiquettes en tissu. Rubans (passementerie).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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